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Plan du site
Guides pratiques :
« PME : pensez propriété intellectuelle ! »
La DGCIS a fait réaliser un guide pratique de management de la propriété intellectuelle à l’attention des PME, afin de démystifier la propriété intellectuelle et de leur permettre de mieux comprendre ses enjeux pour la compétitivité de l’entreprise.
« PME : pensez à allier propriété intellectuelle et normalisation ! »
La DGCIS a fait réaliser un guide pratique sur les liens entre la propriété intellectuelle et la normalisation à l’attention des PME, afin de leur permettre de mieux appréhender les deux notions et leur complémentarité.
Transmission de l'entreprise familiale
Rapport réalisé par M. Olivier Mellerio et remis à M. Hervé Novelli en octobre 2009
Le rapport d'activité de la Dgcis : bilan 2008, objectifs 2009
Les brochures expliquant la réglementation
Le commerce dans les zones franches urbaines
Les chambres de commerce et d'industrie dans le paysage économique français
Le développement des PME en région
La grande et moyenne distribution en France Edition 2005/2006
L’artisanat dans les territoires prioritaires d’Ile-de-France :
La Chambre régionale de métiers et de l’artisanat d’Ile-de-France vient de restituer les résultats d’une étude, menée en partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations, portant sur l’activité des entreprises artisanales dans les territoires prioritaires d’Ile-de-France.
Le communiqué de presse
L'étude
Rapport sur l'exécution en 2004 de la Loi d'orientation du commerce et de l'artisanat
Rapport d'évaluation des aides publiques aux très petites entreprises (TPE)
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© Ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi - Dgcis - 22/06/2010