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symposium franco-canadien 2010
Symposium Franco-Québécois 2010


Entreprises et Emploi
Entreprises et Emploi

Commission de coordination des centres de formalités des entreprises
www.coordinationcfe.pme.gouv.fr

Informations express

- Déclaration des soldes complémentaires: Conseils et marche à suivre et Accès à la téléprocédure.
- NAFA - Nomenclature d'Activités Française de l'Artisanat : Consulter l'édition de la NAFA rév.2.
- Baisse de la TVA dans la restauration : premier bilan d’étape

Actualités

- 30/07/2010
Liste des lauréats du deuxième appel à projet, visant à recueillir les bonnes pratiques sur le thème « commerce et développement durable»
Le deuxième appel à projet, visant à recueillir les bonnes pratiques sur le thème « commerce et développement durable»,  lancé le 25 janvier 2010 a permis de sélectionner 6 projets.
Le troisième appel à projet portant sur les bonnes pratiques en matière de "commerce de proximité et services connexes" a été lancé le 21 juin 2010.

- 30/07/2010
Métrologie, donnez votre avis
Dans le cadre des orientations prises par la DGCIS en matière de métrologie pour l’industrie, et notamment pour que les entreprises disposent de personnel formé à l’utilisation optimale de la métrologie, il est proposé de répondre directement en ligne à une enquête nationale simple et rapide.

- 22/07/2010
Rapport d'activité 2009 du ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi
Un an d'action des directions et services du Ministère au service de l’économie et de l’emploi des français.

- 06/07/2010
Lancement d’un nouvel appel à projets « Business Angels »
Un nouvel appel à projets « Business Angels » est lancé le 6 juillet 2010, auprès des associations d’investisseurs de proximité (« business angels »). Il permet de soutenir les associations composées d’investisseurs privés qui se révèlent être des acteurs indispensables de la chaîne de financement des jeunes entreprises innovantes et à potentiel. Date limite de dépôt des candidatures : le 15 septembre 2010 à 12h.

- 21/06/2010
Plan de développement du commerce de proximité - Troisième appel à projet portant sur les bonnes pratiques en matière de "commerce de proximité et services connexes"
Date limite de réception des dossiers dématérialisés auprès de l’organisme de première instruction et de la DGCIS : 22 octobre 2010
Date limite de réception des avis dématérialisés des organismes de première instruction à la DGCIS : 29 novembre 2010
Appel à projet (version .pdf)
Appel à projet (version .doc)

- 15/06/2010
L'Agence pour l'Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) lance un Appel à Projets "Seniors"
Cet AAP vise à accompagner les branches professionnelles qui, lors de l'élaboration des accords sur les seniors, ont choisi le domaine d'action "Amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité".
Les projets sélectionnés bénéficieront du soutien opérationnel de l'ANACT et d'un cofinancement par le Fonds pour l'Amélioration des Conditions de travail (FACT).
Le dépôt des projets doit être fait avant le 14 juillet 2010.
Le dossier de candidature, le cahier des charges pour les consultants et les informations utiles sont disponibles dans l'espace FACT du site de l'ANACT : http://www.anact.fr
Télécharger la fiche d'information

- 11/06/2010
Guide pratique «PME : pensez à allier propriété intellectuelle et normalisation!»
La DGCIS a fait réaliser un guide pratique sur les liens entre la propriété intellectuelle et la normalisation à l’attention des PME, afin de leur permettre de mieux appréhender les deux notions et leur complémentarité.
La PI et la normalisation ont pour objectifs communs le développement économique et le soutien de l’innovation. Ce guide, qui se veut décomplexant et pédagogique, propose des pistes de réflexion pour un management stratégique de la PI et la normalisation, dans une démarche cohérente de développement de l’entreprise. Il présente quelques exemples stratégies associant une démarche de normalisation et de propriété intellectuelle, afin d’aider les PME à protéger et à valoriser leurs innovations et savoirs faire, et les inciter à prendre une part active aux travaux de normalisation.
Ce guide, qui peut s’articuler autour de plusieurs parcours de lecture, s’adresse aux dirigeants de PME et, plus largement, à tous les responsables des principales fonctions des entreprises (stratégie, R&D, achats, finances, RH, veille…). Il est également destiné aux partenaires du développement des PME (INPI, IEEPI, OSEO, DIRECCTE, CCI, MEDEF, fédérations professionnelles, experts-comptables, avocats, conseils en PI, consultants…)

- 09/06/2010
Dans le cadre de la cérémonie de remise des prix européens de l’esprit d’entreprise 2010, le Grand Prix du Jury a été décerné aux «Résidences d’entrepreneurs» de la région Auvergne
Lors de la cérémonie de remise des prix européens de l’esprit d’entreprise 2010, le vice-président de la Commission européenne, Antonio Tajani, a décerné le 31 mai à Madrid dans le cadre de la Conférence PME, le Grand Prix du Jury aux «Résidences d’entrepreneurs» de la région Auvergne pour sa stratégie innovante visant à attirer des start-ups dans cette région rurale du centre de la France. Le jury de haut niveau, réunissant des représentants des entreprises, de l’administration et des universités, a sélectionné le projet de l’Agence de développement régional pour ses résultats impressionnants dans l’aide apportée aux entrepreneurs qui souhaitent élire résidence et s’établir dans cette région volcanique, permettant ainsi de créer plus de 200 entreprises et 600 emplois non seulement dans le secteur du tourisme, mais aussi dans le commerce et les services. Cinq autres initiatives lancées en Autriche, en Allemagne, en Pologne, en Slovénie et en Suède ont également été récompensées lors de la cérémonie qui a été organisée conjointement par la Commission européenne, la Présidence espagnole de l’UE et le Comité des régions. L’événement marque la fin de la deuxième Semaine européenne des PME, la campagne paneuropéenne de la Commission européenne visant à promouvoir l’esprit d’entreprise et les petites entreprises (PME) en Europe.

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© Ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi - Dgcis - 30/07/2010