Sommaire des sous-rubriques

Année 2009

• Étude de la chaîne de valeur dans l’industrie aéronautique : Étude prospective (Pôle interministériel de prospective et d’anticipation des mutations économiques - PIPAME)
• La logistique en France : indicateurs territoriaux : Étude prospective (Pôle interministériel de prospective et d’anticipation des mutations économiques - PIPAME)
• Diffusion des nouvelles technologies (NTE) dans le bâtiment : Étude prospective (Pôle interministériel de prospective et d’anticipation des mutations économiques - PIPAME)

Année 2007

• Panorama des entreprises des métiers d'art en France (Septembre)
• Structuration de l'offre de services à la personne (Juin)
• Baromètre des professionnels libéraux : résultats complémentaires - CNCPL du 29 janvier 2007 (Janvier)
• Les défaillances d'entreprises entre 1993 et 2004 (Janvier)
• Etude sur les causes de la reprise ou de la non reprise des entreprises individuelles suite au départ en retraite de leur dirigeant. (version 31 janvier 2007)

Année 2006

• Comparaison internationale de l'emploi dans la distribution (Novembre)
• Troisième enquête annuelle Banque Populaire / FFF / CSA 2006 sur la franchise en France : résultats, tendances... et recommandations (Novembre)
• Mission d'étude sur les conditions d'emploi, de rémunération et de carrière des métiers à faible attractivité (Juin)
• Étude sur la densité régionale des TPE (Septembre)
• La segmentation au sein des PME pour cibler les politiques publiques. (Juillet)
• Les avocats en 2005. Une France des barreaux fortement hétérogène (Décembre)
• Baromètre d'opinion des professionnels libéraux - Étude BVA (Septembre)
• Abstract de l’étude relative à la règlementation des professions libérales dans l’UE, aux États-Unis, au Canada (2005) (Janvier)
• Étude sur la règlementation des professions libérales (Janvier)

Année 2005

• Étude relative au développement de l'apprentissage au sein des entreprises de 10 salariés et plus, réalisée par TMO Régions :
     . Rapport complet
     . Synthèse de l'étude (Juillet)
• Étude complète de la conjoncture économique pour les PME/TPE à travers les statistiques et les enquêtes d'opinion réalisée pour le 2ème trimestre 2005, par la DCASPL
• Enquête annuelle sur la franchise
     . Rapport complet
     . Synthèse de l'enquête (Février)
• Étude sur le devenir des entrepreneurs - créateurs ayant cessé l'exploitation de leur entreprise (DEcas - INSEE - TMO)
• 1995-2004 : 10 ans d'intérim dans le commerce et les services (Juillet)
• Les métiers du commerce et de la distribution. Quelles évolutions ? Quelles formations ? Conclusions de l’enquête Ipsos (Juin)
• Le point conjoncturel sur le commerce et la distribution, étude réalisée par la DCASPL (Mars)
• Rapport d’étude sur les structures d’accueil et d'accompagnement pour les professions libérales réalisé par le Groupe OBEA (Janvier)

Année 2004

• Étude sur le chiffre d'Affaires Hors-Tabac soumis à la TVA à 19.6% dans les Cafés-Tabac
• Étude sur l’installation d’une borne Internet dédiée au services administratifs et au commerce en ligne chez les débitants de tabac (Novembre)
• Rapport de M. Jean Gaubert sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la formation des marges et des prix dans la grande distribution (Novembre)
• Plan de modernisation sur l'apprentissage
• Étude d'opportunité pour favoriser la reconnaissance des restaurateurs du patrimoine (Septembre)
• La mixité des réseaux de franchise : logique économique et influence sur la nature de la relation franchiseur - franchisé(Juin)
• Étude pour la diffusion des TIC dans les PME - stratégies, dispositifs et outils : un référentiel pour l'action (Avril)
• Rapport sur l'essaimage présenté par M. Gérard Husson (Expert auprès de la Mission Interministérielle sur les Mutations Economiques - MIME) (Avril)

Année 2003

• Panorama des Grandes Surfaces Spécialisées en France - Étude réalisée par Rhode (Décembre)
• Rapport du Commissariat Général du Plan sur les aides publiques aux entreprises (Octobre)
• L’utilisation des aides dans les très petites entreprises - Rapport d'étude IFOP/DEcas (version 3) (Septembre)
• Les entreprises du petit commerce en France entre 1993 et 2003
• Les actes des Assises du commerce et de la distribution (Janvier)
• Les freins et les motivations à la création d’entreprise - Rapport d’étude qualitative Secrétariat d’Etat aux PME / TNS Sofres (Mai)
• Positionnement et attentes des artisans du bâtiment travaillant seuls (mars)
• L'attractivité des métiers de bouche (Etrie International) (Janvier)
• Boucher, boulanger, poissonnier : des métiers à l'avenir incertain (Janvier)
• Les professionnels autonomes : Une nouvelle figure du monde du travail (Juin)
• Présence et l’avenir du professionnel libéral en milieu rural - Étude réalisée par la société d’études géographiques, économiques et sociologiques (SEGESA) (Avril)

Année 2002

• Quelle " Intermédiation Informationnelle " pour les PME ? ou de la nécessité de la confiance pour accéder au crédit. Quatre documents font le point sur cette question (Juin)
• Étude des usages du B to B pour les petites entreprises de commerce et de services
• Rapport de l'Observatoire national du commerce (Juin)

Année 2001

• Étude de l'impact des mesures prises par les pouvoirs publics en 1998 et 1999 en faveur de la création d’entreprise (Novembre)
• Rapport sur l’état de la féminisation des professions libérales en France - Étude réalisée par le cabinet Entreprises Consult ACCESS it (Septembre)
• L'artisanat en France, en Allemagne et en Alsace-Moselle - Étude exploratoire (Janvier)

Année 2000

• Observatoire de la reprise d’entreprise en France
     . Étude de faisabilité (Septembre)
     . Annexes (Septembre)

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© Ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi - Dgcis - 12/05/2010