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6 juillet 2010 Le 4e appel à projets « Business angels »
Hervé Novelli, Secrétaire d’État chargé du Commerce, de l’Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme, des Services et de la Consommation auprès du Ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, lance un nouvel appel à projets auprès des « business angels ».
Cet appel à projets vise à faciliter le regroupement des « business angels » en réseaux associatifs, à favoriser la structuration de ces réseaux et à permettre le renforcement des compétences de leurs adhérents. Il permettra de soutenir les associations de « business angels » qui se structurent dans la limite de 100 000€ sur trois ans pour les associations n’ayant pas déjà bénéficié d’un financement au titre d’un précédent appel à projets.
La date limite de dépôts des candidatures est fixée au 15 septembre 2010. Les dossiers peuvent être téléchargés respectivement aux adresses suivantes :
Dossier de présentation de l'appel à projets :http://www.pme.gouv.fr/actualites/app_projet/BA-aap4-presentation.pdf
Dossier de candidatures : http://www.pme.gouv.fr/actualites/app_projet/BA-aap4-dossier-candidatures.pdf

21 juin 2010  Plan de développement du commerce de proximité - Troisième appel à projet portant sur les bonnes pratiques en matière de "commerce de proximité et services connexes"
Date limite de réception des dossiers dématérialisés auprès de l’organisme de première instruction et de la DGCIS : 22 octobre 2010
Date limite de réception des avis dématérialisés des organismes de première instruction à la DGCIS : 29 novembre 2010
Appel à projet (version .pdf)
Appel à projet (version .doc)

28 mai 2010 Nouveau Programme TIC & PME 2015
Lancement d'un nouvel appel à projets « TIC & PME 2015 », doté de 5 millions d’euros pour développer l’utilisation du numérique dans les échanges au sein des filières industrielles.
L'appel à projets

9 avril 2010  Appel à propositions "Centres multiservices partagés"
Date limite de remise des dossiers : 16 juillet 2010 – Minuit

Cet appel à propositions vise à aider les sociétés de services aux entreprises à améliorer leur compétitivité en termes de coût ainsi que la qualité et l’accessibilité de leurs prestations.
L’appel à propositions « Centres multiservices partagés » s’adresse :
         - aux prestataires de services qui souhaitent s’associer (ou qui sont associés depuis moins d’un an) selon des modalités à préciser ou à définir, avec d’autres sociétés de services relevant de domaines d’activité différents (condition nécessaire),
         - dans le but de proposer des bouquets de services novateurs, adaptés et de qualité à des PME/TPE de tous secteurs d’activités : agro-alimentaire, industrie, commerce, finances, transport, etc.
Il permettra de soutenir, sous forme de subventions, des actions collectives particulièrement innovantes et exemplaires dans le domaine des services aux entreprises.
Contact : centres-multiservices-aap.dgcis@finances.gouv.fr

Documents mis à la disposition des porteurs de projets :

Le cahier des charges de l'appel à propositions (format pdf)
La fiche de présentation d'un partenaire (format word)
Le budget prévisionnel du projet (format xls)
La fiche financière de répartition des charges entre les partenaires du projet (format xls)

10 février 2010  Appel à projets IPER-SMSC 2010

Appel à projets collaboratifs visant à développer des services innovants sans contact, mobiles et connectés mettant en œuvre RFID et NFC (Near Field Communication) : "Objets communicants et sans contact". Clôture de l’appel le 30 avril 2010.
Les détails de l’appel sont disponibles sur le site http://www.telecom.gouv.fr/rfid-nfc

25 janvier 2010  Plan de développement du commerce de proximité - Deuxième appel à projets portant sur les bonnes pratiques en matière de "commerce et développement durable"

Appel à projets (version.pdf)
Appel à projets (version.doc)

16 novembre 2009  Appel à projets « Création de pôles de l’entrepreneuriat étudiant » jusqu’au 15 janvier 2010 à 12heures

Les partenariats soutenus par l’appel à projets devront associer plusieurs établissements de l’enseignement supérieur (universités, écoles) et des réseaux d’entrepreneurs locaux, pour offrir un accompagnement innovant aux étudiants.
Consulter le cahier des charges de l’appel à projets

5 octobre 2009  Appel à projets Trophées apprenTIC prolongé jusqu’au 15 février 2010

Cet appel à projets permet aux entreprises franciliennes ayant un apprenti de bénéficier de financement (allant jusqu’à 15 000 euros) pour la réalisation d’un projet numérique dans leur entreprise (réalisation d’un site internet, mise en place d’un logiciel de gestion…). Les documents et les informations de l’appel à projets (dossier de candidature, règlement etc…) sont téléchargeables sur :

http://www.iledefrance.fr/appels-a-projets/apprentissage/trophees-apprentic-2008/

1er juillet 2009  Appel à projets Services à la personne 2009 : « Innover pour développer l’offre de service »

Cet appel à projets a pour objectif de favoriser la compétitivité et le développement du secteur des services à la personne, en incitant à innover pour améliorer l’offre et maîtriser les coûts, grâce à l’emploi plus intensif de nouvelles technologies et/ou de techniques d’organisation plus performantes. La date limite pour déposer des dossiers de candidature est le 15 septembre 2009.

Voir le règlement complet

Télécharger le dossier de canditature

5 juin 2009  Appel à projet TIC dans le cadre du plan de développement du commerce de proximité

Dossier comportant les conditions de présentation des candidatures, le cahier des charges avec descriptif du thème, la liste des organisations professionnelles auprès desquelles peuvent être déposés les dossiers et la fiche type synthétique du projet.

Liste des projets lauréats (février 2010)

Consulter le dossier

Fiche synthétique du projet, version word

19 mars 2009  Appel à projets éco-industries

Le Gouvernement lance un appel à projets concernant les écotechnologies qui fait suite aux travaux du Grenelle de l’Environnement et aux conclusions des groupes de travail mis en place par le Comité Stratégique des éco-industries (COSEI). Une enveloppe de 30M€ sur trois ans a été allouée à cette opération dans le cadre du fonds de compétitivité des entreprises. Voir le communiqué, la présentation du projet et le dossier à télécharger sur www.industrie.gouv.fr.